S-2.1, r. 4 - Code de sécurité pour les travaux de construction

Article 11.1 Versions de la disposition

2015-07-08

11.1. Sur un chantier où seront exécutés des travaux au-dessus ou à proximité de l’eau, le maître d’oeuvre doit, avant le début des travaux:

1°  préparer une description du plan d’eau ou du cours d’eau, indiquant notamment:

a)  le type de plan d’eau ou de cours d’eau et ses caractéristiques pendant la période des travaux;

b)  les moyens pour connaître la température de l’eau et les conditions climatiques;

2°  préparer une description de ces travaux, indiquant notamment:

a)  les lieux de travail;

b)  la nature des travaux;

c)  le nombre de travailleurs sur les lieux de travail;

d)  les horaires de travail;

e)  la date de début et de fin des travaux;

f)  l’emplacement des aires de travail, de repas et de repos;

g)  les plates-formes, barges et autres embarcations de travail, en précisant leurs dimensions, leur capacité et leur usage respectif;

3°  élaborer un plan de transport sur l’eau adapté aux conditions spécifiques des travaux et aux caractéristiques du plan d’eau ou du cours d’eau, indiquant notamment:

a)  le nom de chaque responsable des opérations de transport sur l’eau;

b)  l’emplacement des aires d’embarquement et de débarquement;

c)  les embarcations utilisées pour le transport de travailleurs, en précisant le nom de chaque conducteur, les trajets et la direction des déplacements;

d)  les règles de sécurité à suivre lors du transport sur l’eau;

4°  élaborer un plan de sauvetage adapté aux conditions spécifiques des travaux et aux caractéristiques du plan d’eau ou du cours d’eau, indiquant notamment:

a)  le nom de chaque responsable des opérations de sauvetage;

b)  le nom de chaque responsable de l’entretien ou de la vérification des équipements de sauvetage;

c)  les procédures de sauvetage en cas de chute à l’eau d’un travailleur, de naufrage, d’incendie ou d’autre accident, et les instructions en ces matières;

d)  le nom de chaque intervenant en sauvetage et de chaque secouriste;

e)  le code d’appel d’urgence pour déclencher les opérations de sauvetage;

f)  l’emplacement des équipements de sauvetage;

g)  l’emplacement des postes de premiers secours et de premiers soins;

h)  s’il y a lieu, le type et le nombre d’embarcations destinées au sauvetage.

Les descriptions des travaux et du plan d’eau ou du cours d’eau, ainsi que les plans de transport et de sauvetage, doivent être affichés sur les lieux de travail. Ils doivent également être intégrés au programme de prévention, en y précisant les moyens pour informer les travailleurs de leur contenu, particulièrement en ce qui a trait aux règles de sécurité et aux instructions qui leur sont destinées.

D. 513-2015, a. 5.